Faculté de droit de GrenobleLe droit au sommet

Le master Droit notarial appartient à une filière réglementée qui conduit à la profession de notaire. Les étudiants titulaires du M2 bénéficient d’un accès de plein droit aux études supérieures de notariat. Leur durée est de 24 mois, organisée sous la forme de trois périodes de formation (v. annexe I arrêté du 5 juillet 2023 relatif au diplôme d’études supérieures de notariat) durant lesquelles l’étudiant est notaire stagiaire. À l’issue de cette formation, l’étudiant obtient le Diplôme d’études supérieures de notariat (DESN).

Le master Droit notarial vise à renforcer les connaissances fondamentales de l’étudiant tout en commençant à le familiariser avec la technique et la pratique notariale. L’objectif est de lui donner, dans tous les domaines concernant l’activité notariale, des bases solides et complètes pour asseoir la poursuite de son cursus lors de ses futures périodes de formation pour l’obtention du DESN. La quasi-totalité des étudiants qui choisissent le master Droit notarial a pour objectif l’exercice de la profession de notaire.

L’obtention du DESN permet aux étudiants de devenir notaires assistants et de pouvoir, pour ceux qui le souhaitent, solliciter ultérieurement leur nomination comme notaire.
 

Activités complémentaires

Chaque promotion du master Droit notarial de Grenoble a à cœur d’organiser un ou plusieurs événements sympathiques qui animent l’année, soudent la promotion, participent à la connaissance de la culture notariale et développent diverses compétences, aussi bien juridiques qu’organisationnelles. L’association des étudiants du master Droit notarial, NOTA BENE, offre un cadre propice à l’organisation de telles manifestations, le plus souvent soutenues par la Faculté de droit.

Ainsi les diverses promotions successives ont-elles participé à des déplacements à l’étranger (notamment en Belgique), organisé des journées d’études (de droit interne et de droit comparé et international) à la Faculté de droit de Grenoble, participé à la « Journée des Masters » (colloque d’étudiants) organisée par le CERFAP de l’Université de Bordeaux, assisté au Congrès des notaires, ou encore organisé des manifestations en association avec les autres masters de Droit notarial de la région (Lyon, Chambéry, Grenoble).

En outre, chaque année, à l’initiative des étudiants, un voyage à Paris est prévu pour visiter le Conseil Supérieur du Notariat, la Cour de cassation, la Chambre des députés, etc.

Témoignage

" M’étant découvert une appétence pour la matière civile lors de ma licence de Droit, mais n’ayant pas d’idée de profession précise vers laquelle me tourner, je me suis naturellement orienté vers le Master Droit notarial qui me semblait être celui me correspondant le mieux compte tenu de la plaquette pédagogique. Ces deux ans m’ont permis de porter mon intérêt sur la profession de notaire, raison pour laquelle je vais intégrer le DSN fin 2023.

Cette formation fût des plus enrichissantes, en offrant pour chaque matière abordée des compétences théoriques grâce aux interventions d’universitaires, et une ouverture sur la pratique grâce aux interventions de notaires. Selon moi la réelle plus-value de cette formation réside dans son équipe pédagogique très investie dans la formation et ayant à cœur la transmission du savoir. Ainsi la promotion 2021/2023 à laquelle j’appartenais a eu la chance de réaliser de nombreuses visites auprès des partenaires de la profession (CRIDON Lyon, Conseil Supérieur du Notariat, rencontre de généalogistes, visite de la Cour de Cassation et échange avec des commissaires de justice) et le privilège d’assister au 118e Congrès des notaires."

Léon VANHOUTEN, notaire stagiaire