Faculté de droit de GrenobleLe droit au sommet

Mardi 12 septembre 2017 : Réunion de rentrée du Master 2 Contentieux des droits fondamentaux.

Lundi 18 septembre 2017 : Conférence inaugurale de Madame Camille Blanc, directrice d’Amnesty International France, sur le thème des défenseurs des droits de l’homme.

Mercredi 13 septembre, mercredi 20 septembre et mercredi 25 octobre 2017 : Interventions de Maître Régis Deschamps, avocat au barreau de Grenoble, sur le droit des étrangers.


Jeudi 21 septembre 2017 : Intervention de Monsieur André Ferragne, Secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté.

Jeudi 21 septembre 2017 : Intervention de Madame Jeanne Bastard, responsable du pôle saisines auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, magistrat judiciaire.

Mardi 3 octobre 2017 : Intervention de Madame Maelle Fournier, Conseillère d’insertion et de probation de l’Administration pénitentiaire, présentation de l’administration pénitentiaire.

Jeudi 19 octobre 2017 : Début des réunions du groupe projet « Equipe juridique mobile » à l’hôtel de ville de Grenoble (réunions hebdomadaires). Le projet « Equipe juridique mobile » fait partie de la clinique juridique en droit des libertés. Il a pour objectif de rendre effectif le droit au logement et à l’hébergement opposables (DALO / DAHO) grâce à des recours contentieux contre les décisions de refus de la Commission de médiation.



Vendredi 20 octobre 2017 : Audience au Tribunal administratif de Grenoble dans l’affaire Dieudonné c. ville de Grenoble.


Mardi 14 novembre 2017 : Intervention de Monsieur Marc Loiselle, Conseiller de la direction protection des droits, affaires publiques, Défenseur des droits.

Mercredi 15 novembre 2017 : Intervention de Maître Mylène Stambouli, avocate au barreau de Paris ; cas pratiques sur le DALO / DAHO.

Vendredi 17 novembre et vendredi 24 novembre 2017 : Intervention de Maître David Huard, avocat du barreau de Grenoble et trésorier de l’Institut des droits de l’homme (IDH) du barreau de Grenoble en droit des étrangers.

Lundi 20 novembre 2017 : Intervention de Maître Sylvain Gauché, avocat au barreau de Clermont-Ferrand, sur le droit pénitentiaire.

Mardi 21 et mercredi 22 novembre 2017 : Voyage d’études à Paris et à Strasbourg :

• Visite de la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) à Paris (présentation de l’institution, audiences et échange avec des agents de la Cour) ;

• Visite de la Cour européenne des droits de l’homme à Strasbourg (présentation de l’institution, audience de Grande Chambre dans l’affaire Berlusconi c. Italie et échange avec un juriste du greffe de la Cour) ;

• Rencontre avec Monsieur Johan Friestedt, chef de la division de support transversal du Comité pour la prévention de la torture du Conseil de l’Europe (CPT).

Jeudi 23 novembre 2017 : Intervention de Maître Joseph Breham, avocat au barreau de Paris et membre de l’Alliance des avocats pour les droits de l’homme (AADH). Etude d’un dossier contentieux de droit pénal.

Vendredi 8 décembre 2017 : Intervention de Maître David Huard ; cas pratiques en droit des étrangers.

Lundi 18 décembre et mercredi 20 décembre : Partiels du premier semestre.
Déjeuner de toute la promotion avec les enseignants des jurys d’oral à la fin des partiels.


Mercredi 20 décembre 2017 : Intervention de Monsieur Michel Roche, Conseiller honoraire à la Cour de Cassation, Président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA).

Mardi 23 janvier et mercredi 24 janvier 2018 : Intervention de Madame Marion Vannier, Lecturer in Criminology, University of Manchester ; Research associate, Center for Criminology, Oxford University.

Lundi 5 février 2018 : Intervention de Albane Miran, étudiante du Master 2, à la Conférence citoyenne à l’Office du Tourisme de Grenoble sur le thème du harcèlement sexuel, avec le Professeur Marc Pichard (Professeur de droit privé à l’Université de Paris-Ouest Nanterre et coordinateur du projet REGINE) et Madame Laure Ignace (juriste à l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail - AVFT).
> Télécharger le flyer de la conférence


Mardi 6 février 2018 : Intervention de Madame Laure Ignace (juriste à l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail - AVFT) ; étude d’un dossier contentieux de violences sexuelles au travail.

Mercredi 7 février 2018 : Intervention du Professeur Thibaut Fleury Graff, Professeur de droit public à l’Université de Rennes, juge assesseur à la Cour nationale du droit d’asile (CNDA) nommé par le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés. Etude d’un dossier contentieux de demande d’asile.


Vendredi 16 février 2018 : Intervention de Maître Sylvain Gauché, avocat au barreau de Clermont-Ferrand. Etude de dossiers contentieux sur les droits des détenus.


Vendredi 2 mars 2018 : Intervention de Maître Joseph Breham, avocat au barreau de Paris.


Vendredi 9 mars 2018 : Intervention de Maître Mila Petkova, avocate au barreau de Paris sur les droits des personnes transgenres et des personnes intersexes. Maître Petkova porte le contentieux sur le sexe neutre et celui sur les mutilations des personnes intersexes.

Lundi 12 mars 2018 : Inauguration de la clinique juridique en droit des libertés rattachée au Master 2 "Contentieux des droits fondamentaux".




Jeudi 29 mars 2018 : Repas de fin d’année avec les étudiants de la promotion 2017-2018 et les enseignants, après les partiels !


Du mercredi 4 au vendredi 6 avril 2018 : Dorottya Breuer, Tamara Meunier et Stéphane Perreau représentent la Faculté de droit de Grenoble au concours européen des droits de l’homme René Cassin.